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Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1
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2. Comptes Utilisateur et Inscription
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3. Droits de propriété intellectuelle
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4. Contenu généré par les utilisateurs et conduite
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5. Usages interdits
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6. Avis de non-responsabilité et garanties
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7. Limitation de responsabilité
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8. Résiliation
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En cas de résiliation, votre droit d’utiliser le service prendra fin immédiatement. Toutes les clauses des Conditions qui, par leur nature, doivent subsister après la résiliation resteront en vigueur, y compris celles concernant la propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation et les limitations de responsabilité.
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9. Modifications des Conditions d’utilisation
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une modification importante intervient, nous essaierons de vous en avertir au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur des nouvelles conditions.
Il vous appartient de consulter régulièrement ces Conditions afin de prendre connaissance des éventuelles modifications. En poursuivant votre utilisation du service après la publication de ces changements, vous acceptez ces modifications.
L’appréciation d’un changement important relèvera de notre seule discrétion. Si vous continuez à accéder à notre service ou à l’utiliser après l’entrée en vigueur des modifications, vous acceptez d’être soumis à ces conditions mises à jour.
10. Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions sont régies et interprétées selon les lois de l’État de New York, États-Unis, sans tenir compte des règles de conflit de lois. Le fait que nous n’appliquions pas un droit ou une clause de ces Conditions ne vaudra pas renonciation à ce droit.
Tout différend relatif aux présentes Conditions ou au service relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du comté de New York, dans l’État de New York. Vous acceptez expressément la juridiction personnelle de ces tribunaux et renoncez à toute objection fondée sur un forum inapproprié.
Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les autres dispositions de ces Conditions demeureront en vigueur. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre nous au sujet de notre service.
11. Coordonnées
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